Télécharger le logo du Conseil départemental. ASQUINS VILLIERS VINEUX JOUX LA VILLE LIGNORELLES ANNAY LA COTE GIVRY LES HAUTS DE FORTERRE ⚠️ Crise Covid-19 : Fonds de soutien exceptionnel du Département aux associations de Tarn-et-Garonne. CHEMILLY SUR SEREIN CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS Rue Ferdinand Buisson 62018 ARRAS Cedex 9 ANNEOT Connectez-vous à l'application de demande de subvention en ligne pour demander une subvention au Département, répondre à un appel à projets du Département ou bien compléter votre dossier en ligne après avoir déposé une demande de subvention. ANDRYES Cerfa n° 12156*05 -  Ministère chargé de la vie associative. ETIVEY THURY EPINEAU LES VOVES LAIN formulaire [PDF - 2.2 MB] Nouvelle fenêtre, Associations : notice d'accompagnement à la demande de subvention, Format odt (si vous utilisez un logiciel libre), Vérifié le 01 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre). BONNARD PRECY LE SEC PREHY SENNEVOY LE HAUT Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l'Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice). CHEU Appels à projets. CHAMPLOST SAINT BRANCHER SAINT SAUVEUR EN PUISAYE Le Conseil départemental. PONT SUR VANNE Vos remarques nous aident à progresser ! MOULINS EN TONNERROIS SAINT LEGER VAUBAN PASSY MALAY LE GRAND MONTACHER VILLEGARDIN Toute l'actualité du Département de l'ile de La Réunion 974. VENOY Formalités administratives d’une association, Financement et fiscalité d’une association, Collecte de fonds (cotisations, dons, subventions), Activités commerciales (buvettes, loteries, braderies), Associations reconnues d’utilité publique et fondations, Subventions des projets associatifs d'échanges internationaux de jeunes, Direction de l'information légale et administrative. JOUANCY SAINT VALERIEN BRANNAY LICHERES PRES AIGREMONT FESTIGNY THORY NEUVY SAUTOUR ANCY LE LIBRE Le formulaire pour les demandes de subvention 2020-2021 des associations est désormais formalisé en Openoffice (docx au lieu de PDF) et téléchargeable dans cette page. TREIGNY PERREUSE SAINTE COLOMBE JUSSY JOUY GRIMAULT LAVAU SUIVRE VOTRE DEMANDE. CHEMILLY SUR YONNE Les demandes de subvention annuelle de fonctionnement 2021 peuvent ainsi être faites directement en ligne. LAROCHE SAINT CYDROINE VIVIERS LA FERTE LOUPIERE Effectuez en ligne une demande de subvention. ANCY LE FRANC JULLY SERMIZELLES GLAND BOEURS EN OTHE SUBLIGNY Pour toutes les aides listée dans cette page le Conseil départemental du Puy-de-Dôme vous permet aujourd'hui de déposer et de suivre votre demande de subvention directement en ligne. BLANNAY CHARENTENAY CHABLIS POURRAIN TRICHEY DRACY VALRAVILLON ROSOY SAINT LOUP D'ORDON SAUVIGNY LE BOIS LINDRY ARGENTEUIL SUR ARMANCON CUY CHASTELLUX SUR CURE ... à 97 et 103 à 115 de la loi 2015-991 du 7 août 2015 (loi NOTRE) et le règlement départemental des subventions du Département du Gard. FONTENAY PRES CHABLIS AUXERRE SOUCY APPOIGNY LEZINNES DOLLOT 14 Demande de subvention et déclarations 15 16 Suivi des actions Formulaire de comptes certifiés Les dossiers incomplets ne seront pas pris en considération Dossier à remplir et retourner avant le 11 juin 2018 à : M. le Président du Conseil départemental du Val-de-Marne Délégation générale au développement durable JAULGES Le Département n’imprime et ne diffuse plus de formulaire « papier ». PREGILBERT Pour plus de précisions ou toute question sur le dépôt de votre dossier en ligne, vous pouvez adresser un courriel à subventions@departement13.fr Les dates Les associations peuvent déposer leurs demandes 2021 à partir du LUNDI 7 SEPTEMBRE 2020 jusqu’à la date limite du MERCREDI 13 JANVIER 2021 (Hors modification éventuelle indiquée par la collectivité). Épidémie Coronavirus (Covid-19), tout ce qu'il faut savoir : lire l'actualité, Afficher le thème Formalités administratives d’une association, Afficher le thème Fonctionnement d’une association, Afficher le thème Financement et fiscalité d’une association, Afficher le thème Associations spécifiques et fondations, Accueil associations >Services en ligne et formulaires >Association : demande de subvention. VILLEVALLIER SEMENTRON Département de la Charente-Maritime : les services, les élus, les missions, l'actualité, les événements ROFFEY MEZILLES SENS MOUTIERS ASNIERES SOUS BOIS Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de limitation aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant par écrit au Délégué à la protection des données (DPD) du Département de la Charente à l'adresse suivante : CERILLY PRECY SUR VRIN BRANCHES COURSON LES CARRIERES LA BELLIOLE JOIGNY SAINT JULIEN DU SAULT PIFFONDS VILLECHETIVE VALLERY CHAMPIGNY EGRISELLES LE BOCAGE Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo. SAINT BRIS LE VINEUX NOE La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. FLEYS ARCY SUR CURE SAINT DENIS LES SENS SAINTE COLOMBE VILLEPERROT VENOUSE SAVIGNY EN TERRE PLAINE PISY LALANDE VILLEROY La date limite de retour du dossier … ... le Conseil départemental du Finistère a souhaité faire écho, à son niveau, à cette prise de conscience internationale et agir sur les injustices, les souffrances et œuvrer DISSANGIS Subventions. Javascript est désactivé dans votre navigateur. TOUCY FONTENAY PRES VEZELAY PAROY EN OTHE VILLEMANOCHE CHAMOUX NOYERS SUR SEREIN CHASSIGNELLES CHARMOY L’accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance. MERRY LA VALLEE ... Subvention annuelle de fonctionnement pour une association. CHAMPIGNELLES SAINT GEORGES SUR BAULCHE QUARRE LES TOMBES Les destinataires des informations en … PARLY MOULINS SUR OUANNE SEPEAUX SAINT ROMAIN COLLEMIERS SAINT FARGEAU Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires. ANNAY SUR SEREIN ANGELY VILLEBOUGIS LES VALLEES DE LA VANNE BAGNEAUX SAMBOURG VERNOY SANTIGNY Association. MONETEAU Remplir une seule fois par an la fiche demandeur (page 1 à 5 de la demande de subvention). AUGY VILLIERS SAINT BENOIT Le Conseil départemental a voté, le 29 avril 2020, la mise en place d'un fonds de soutien exceptionnel pour les associations dont l'activité est affectée par la crise sanitaire du Covid-19. ESNON BUSSY LE REPOS La procédure de dépôt des demandes de subvention du monde associatif auprès du Conseil départemental est dématérialisée. dossier de demande de subvention : une notice, des informations légales, un dossier administratif. GRON GURGY VASSY SOUS PISY VERMENTON VIREAUX MARSANGY LA CHAPELLE SUR OREUSE COURGIS MAILLY LE CHATEAU TISSEY LES ORMES SOUMAINTRAIN SAINT MARTIN SUR ARMANCON PERRIGNY CHAUMONT SUR YONNE VARENNES SENNEVOY LE BAS CHAMPS SUR YONNE CHENY imprimer. Connectez-vous avec vos identifiants et suivez aisément votre dossier de subventions. FOISSY LES VEZELAY ATHIE MENADES Tout dossier de demande de subvention doit être adressé par voie postale à : Monsieur le Président du Conseil Départemental Hôtel du Département 6 place de la Révolution Française 90020 BELFORT Cedex Réservé à l’administration ARGENTENAY SALIGNY COULANGERON VINCELOTTES DOMECY SUR CURE VILLIERS LOUIS CHATEL GERARD BUSSIERES 2. BLACY SAINT PERE SOMMECAISE MARMEAUX CHARBUY 1) 1. PAILLY Subventions. POILLY SUR THOLON FRESNES BERU Vous pourrez ensuite le remplir à votre convenance, le conserver, le transmettre. VILLEBLEVIN DRUYES LES BELLES FONTAINES PIERRE PERTHUIS Le dossier commun de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné aux structures désireuses d’obtenir une subvention de la part du Conseil départemental de l’Hérault (sauf les communes qui adressent leur demande par un courrier adressé à Monsieur le Président du Conseil départemental) COURTOIN TRUCY SUR YONNE BEON QUENNE BRION ANNOUX COUTARNOUX ROGNY LES SEPT ECLUSES CHATEL CENSOIR LES SIEGES A noter : le formulaire est accessible sous les formats pdf et odt. VINNEUF CHICHEE MONTIGNY LA RESLE EPINEUIL VALLAN FOUCHERES COULANGES LA VINEUSE SAINT CYR LES COLONS SERBONNES PERCENEIGE CHAMPCEVRAIS FLOGNY LA CHAPELLE ETIGNY MALIGNY Les manifestations sont centralisées par les offices de tourisme du département pour être mises en ligne sur le site de l’office de tourisme et dans. Mon Conseil départemental.